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Marques déposées par l'association loi 1901 nationale pour l'éducation
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Réserve de Biosphère de la commune de Fakarava
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réserve de Biosphère de la commune de Fakarava
association nationale pour l'éducation, la science et la culture, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3732532
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
Réserve de Biosphère de la commune de Fakarava de nationale pour l\'éducation

Présentation de la marque Réserve de Biosphère de la commune de Fakarava

Déposée le 23 avril 2010 par l'association loi 1901 nationale pour l'éducation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réserve de Biosphère de la commune de Fakarava » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 nationale pour l'éducation domicilié(e) commission française pour l'Unesco 57 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIBIEN Catherine, Mab France domicilié(e) BP 42234 - 31321 - CASTANET-TOLOSAN Cedex - France.

La marque Réserve de Biosphère de la commune de Fakarava a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réserve de Biosphère de la commune de Fakarava est expirée depuis le 23 avril 2020.

nationale pour l'éducation a également déposé les autres marques suivantes : Réserve de Biosphère du Mont Ventoux , Réserve de biosphère de Camargue (delta du Rhône) , Réserve de biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais , Réserve de Biosphère des Cévennes , Réserve de Biosphère de la Mer d'Iroise


association nationale pour l'éducation, la science et la culture, association loi 1901 - commission française pour l'Unesco 57 boulevard des Invalides - 75007 - PARIS - France


CIBIEN Catherine, Mab France - BP 42234 - 31321 - CASTANET-TOLOSAN Cedex - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.